Quelles données exige mon passeport de batterie ?
Chaque point de données du passeport de batterie au titre du règlement (UE) 2023/1542, annexe XIII, pour votre catégorie de batterie : ce qui est obligatoire à partir du 18 février 2027, qui peut le voir et s’il est saisi une fois par modèle ou pour chaque batterie. Plus que 100 jours.
Les batteries portables, SLI et industrielles de 2 kWh ou moins n’ont pas besoin de passeport, mais à partir du 18 février 2027 elles doivent porter un code QR renvoyant aux informations d’étiquetage, à la déclaration UE et aux informations sur les déchets. Pages QR pour ces batteries
Points de données
79
Obligatoire dès le 18 févr. 2027
56
Obligatoire plus tard
9
Conditionnel
7
Facultatif
7
64 sont publics ; 13 sont saisis pour chaque batterie (les autres une fois par modèle) ; 4 changent au cours de la vie de la batterie ; 19 sont remplis automatiquement par la plateforme.
65 points de données sur 79 affichés – les points conditionnels et facultatifs sont masqués.
En-tête du passeport numérique de produit
7 points de données
| Point de données | Exigence | Qui peut le voir | Saisie | Règlement |
|---|---|---|---|---|
| Version du schéma du passeport numérique de produitLa norme de référence à laquelle renvoie le schéma de l’instance du passeport numérique de produitRempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | JTC-24 EN 18223 (4.1.2.1 Table 1) |
| Statut du passeport numérique de produitLe statut actuel du passeport numérique de produit en tant que ressource numériqueRempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Pour chaque batterie | JTC-24 EN 18223 (4.1.2.1 Table 1) |
| Granularité du passeport numérique de produitLe niveau d’information requis concernant l’exemplaire du produit, le lot ou le modèleRempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | JTC-24 EN 18223 (4.1.2.1 Table 1) |
| Date et heure de la dernière mise à jour du passeport numérique de produitDate et heure de la dernière mise à jour du passeport de batterieRempli par la plateformeÉvolue dans le temps | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Pour chaque batterie | JTC-24 EN 18223 (4.1.2.1 Table 1) |
| Identifiant unique du passeport de batterie / identifiant unique du passeport numérique de produitL’identifiant unique d’un passeport de batterie, équivalent à l’identifiant unique du passeport numérique de produit dans les normes du JTC 24Rempli par la plateformeÉvolue dans le temps | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Pour chaque batterie | Art. 77(3) and (10); Art. 3(66); JTC-24 EN 18222 (4.2) & EN 18223 (4.1.2.1 Table 1 and 4.2) |
| Identifiant unique de la batterie / identifiant unique du produitL’identifiant unique de l’exemplaire de batterie, équivalent à l’identifiant unique du produit dans les normes du JTC 24Rempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Pour chaque batterie | Art. 77(3); Art. 3(66); JTC-24 EN 18219, JTC-24 EN 18222 (4.3) & EN 18223 (4.1.2.1 Table 1) |
| Identifiant unique de l’opérateur économiqueL’identifiant unique de l’opérateur économiqueRempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Pour chaque batterie | ESPR Art. 2 (31), 12 (2); Annex XIII (1a) Annex VI Part A; Art. 3(66); Art. 77 (3) JTC-24 EN 18219 (4.1.1); JTC-24 EN 18223 (4.1.2.1 Table 1) |
Identifiants et données du produit
11 points de données
| Point de données | Exigence | Qui peut le voir | Saisie | Règlement |
|---|---|---|---|---|
| Identifiant du modèle de batterieL’identifiant unique du modèle de batterie.Rempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Article 3(19); CF declaration IA (draft) |
| Numéro de série de la batterieNuméro de série de la batterie, y compris les informations sur le lot de la batterieRempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Pour chaque batterie | Article 38(6); Annex IX, 1 |
| Identifiant unique du fabricantL’identifiant unique du fabricant de la batterie. | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Autorités | Une fois par modèle | Annex VI Part A (1); Art. 38(7); ESPR Art. 2(32); ESPR Art. 12(1); ESPR Annex III; JTC-24 EN 18219 |
| Prestataire de services tiersRéférence au prestataire de services tiers à enregistrer dans le registre de l’UERempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Autorités | Pour chaque batterie | EU registry IA Art. 8(9c) |
| Informations sur l’opérateur économiqueInformations relatives à l’opérateur économiqueRempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Pour chaque batterie | Art. 3, 1(22) |
| Informations sur le fabricantInformations relatives au fabricant de la batterie | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex VI Part A (1); Art. 3, 1(33); Art. 38(7) |
| Lieu de fabricationLe lieu de fabrication de la batterie | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1a); Annex VI, Part A(3); Labelling IA (draft) |
| Date de fabricationLa date de fabrication de la batterieRempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Pour chaque batterie | Annex XIII (1a); Annex VI Part A (4); Annex VII Part B (1); Labelling IA (draft) |
| Catégorie de batterieDescription du champ d’application d’une batterie en termes d’utilisation, conformément au règlement sur les batteriesRempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1a); Annex VI Part A (2) |
| Masse de la batterie(g or kg)La masse de la batterie | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1a); Annex VI Part A (5); Labelling IA (draft) |
| Statut de la batterieStatut actuel de l’exemplaire de batterie dans son cycle de vieRempli par la plateformeÉvolue dans le temps | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle et de la batterie | Pour chaque batterie | Annex XIII 4(c) |
Symboles, étiquettes et documentation de conformité
6 points de données
| Point de données | Exigence | Qui peut le voir | Saisie | Règlement |
|---|---|---|---|---|
| Symbole de collecte séparéeSymbole indiquant la nécessité d’une collecte séparéeRempli par la plateforme | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1q); Art. 13(4); Annex VI Part B |
| Étiquette d’empreinte carboneÉtiquette indiquant l’empreinte carbone et la classe de performance en matière d’empreinte carbone | Obligatoire plus tard | Public | Une fois par modèle | Article 7(2) via Annex XIII (1c); Labelling IA (draft) Annex V |
| Agent extincteurSpécification de l’agent extincteur utilisable | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex VI Part A (9); Labelling IA (draft) |
| Signification des étiquettes et des symbolesPhrase explicative brève et facilement compréhensible indiquant la signification des symboles et des étiquettes utilisés | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1s);Art. 74 1(e); Labelling IA (draft) |
| Déclaration UE de conformitéLe document qui déclare la conformité aux exigences de mise sur le marché de l’UE | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1r); Art. 18; Annex IX |
| Résultats des rapports d’essai attestant la conformitéRésultats des rapports d’essai attestant la conformité aux exigences énoncées dans le règlement sur les batteries | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Autorités | Une fois par modèle | Annex XIII (3); Annex VIII Part A 2(h) |
Empreinte carbone de la batterie
7 points de données
| Point de données | Exigence | Qui peut le voir | Saisie | Règlement |
|---|---|---|---|---|
| Empreinte carbone de la batterie par unité fonctionnelle(kgCO2eq/kWh)L’empreinte carbone de la batterie doit être indiquée en kg d’équivalent dioxyde de carbone par kWh de l’énergie totale fournie par la batterie pendant sa durée de vie prévue. | Obligatoire plus tard | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1c) → Art. 7; EV CF DA (draft); CF declaration IA (draft) |
| Contribution de l’étape du cycle de vie « acquisition des matières premières et prétraitement »(kgCO2eq/kWh)Contribution de l’étape du cycle de vie « acquisition des matières premières et prétraitement » à l’empreinte carbone de la batterie | Obligatoire plus tard | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1c) → Art. 7; Annex II (4); EV CF DA (draft); CF declaration IA (draft) |
| Contribution de l’étape du cycle de vie « production du produit principal »(kgCO2eq/kWh)Contribution de l’étape du cycle de vie « production du produit principal » à l’empreinte carbone de la batterie | Obligatoire plus tard | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1c) → Art. 7; Annex II (4); EV CF DA (draft); CF declaration IA (draft) |
| Contribution de l’étape du cycle de vie « distribution »(kgCO2eq/kWh)Contribution de l’étape du cycle de vie « distribution » à l’empreinte carbone de la batterie | Obligatoire plus tard | Public | Une fois par modèle | Annex XIII 1(c) → Art. 7; Annex II (4); EV CF DA (draft); CF declaration IA (draft) |
| Contribution de l’étape du cycle de vie « fin de vie et recyclage »(kgCO2eq/kWh)Contribution de l’étape du cycle de vie « fin de vie et recyclage » à l’empreinte carbone de la batterie | Obligatoire plus tard | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1c) → Art. 7; Annex II (4); EV CF DA (draft); CF declaration IA (draft) |
| Classe de performance en matière d’empreinte carboneEn fonction de la répartition des valeurs figurant dans les déclarations d’empreinte carbone des batteries mises sur le marché, un nombre significatif de classes de performance doit être défini, la classe A étant la meilleure, avec l’incidence la plus faible sur le cycle de vie en matière d’empreinte carbone, afin de permettre une différenciation du marché | Obligatoire plus tard | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1c); Art. 7(2); Labelling IA (draft) Annex V |
| Lien internet vers l’étude publique sur l’empreinte carboneLa version publique de l’étude d’empreinte carbone | Obligatoire plus tard | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1c); Art. 7 1(g); EV CF DA (draft) |
Devoir de diligence dans la chaîne d’approvisionnement
1 point de données
| Point de données | Exigence | Qui peut le voir | Saisie | Règlement |
|---|---|---|---|---|
| Informations du rapport sur le devoir de diligenceLe rapport sur la politique en matière de devoir de diligence dans la chaîne d’approvisionnement, le plan de gestion des risques et le résumé de la vérification par tierce partie. | Obligatoire plus tard | Public | Une fois par modèle | Art. 52(3) |
Matériaux et composition de la batterie
4 points de données
| Point de données | Exigence | Qui peut le voir | Saisie | Règlement |
|---|---|---|---|---|
| Chimie de la batterieLa composition électrochimique reflétant les matières actives de la cathode et de l’anode et, à titre volontaire, de l’électrolyte | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1b); Annex VI Part A (7); Labelling IA (draft) |
| Matières premières critiquesMatières premières critiques présentes dans une concentration supérieure à 0,1 %, en poids | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1b); Annex VI Part A (10); Labelling IA (draft) |
| Matériaux utilisés dans la cathode, l’anode et l’électrolyteComposition détaillée de la cathode, de l’anode et de l’électrolyte | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle | Une fois par modèle | Annex XIII (2a) |
| Substances dangereuses et leur incidenceSubstances extrêmement préoccupantes au sens de l’article 3, paragraphe 1, point 69), qui sont présentes dans la batterie, autres que le mercure, le cadmium et le plomb, dans une concentration égale ou supérieure à 0,1 %, en poids.’ Informations sur l’incidence des substances contenues dans la batterie sur l’environnement, la santé humaine et la sécurité des personnes | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1b); Annex VI Part A (8); Labelling IA (draft), Environmental Omnibus: Draft: 2025/0397 (COD), Art. 1 (4) Annex XIII (1s); Art. 74 1(f) |
Circularité et utilisation efficace des ressources
9 points de données
| Point de données | Exigence | Qui peut le voir | Saisie | Règlement |
|---|---|---|---|---|
| Informations de démontage : manuels de retrait et de démontage de l’assemblage-batteriesManuel(s) contenant des informations sur le retrait et le démontage de l’assemblage-batteries | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle | Une fois par modèle | Annex XIII (2c) |
| Références des composantsLes références des composants de la batterie | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle | Une fois par modèle | Annex XIII (2b) |
| Informations sur les sources de pièces détachéesInformations sur la manière de contacter les sources de pièces détachées | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle | Une fois par modèle | Annex XIII (2b) |
| Mesures de sécuritéMesures de sécurité à prendre lors de la manipulation de la batterie, y compris son démontage | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle | Une fois par modèle | Annex XIII (2d); Art. 74(1d), Art. 74(2) |
| Part de contenu renouvelable(%)Part de contenu renouvelable dans la batterie | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1f) |
| Informations sur le rôle des utilisateurs finaux dans la prévention des déchetsInformations sur la manière dont les utilisateurs finaux peuvent contribuer à la prévention des déchets | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Art. 74(1a) |
| Informations sur le rôle des utilisateurs finaux dans la collecte séparée des déchets de batteriesInformations sur la manière dont les utilisateurs finaux peuvent contribuer à la collecte séparée des déchets de batteries | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Art. 74(1b); Art. 64(1); Art. 64(2) |
| Informations sur la collecte des batteries, la préparation en vue d’une seconde vie et le traitement en fin de vieInformations sur la collecte des déchets de batteries, leur préparation en vue d’une seconde vie et leur traitement définitif en fin de vie | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Art. 74(1c) |
| Consignes de sécurité pour la manipulation des déchets de batteriesConsignes de sécurité pour la manipulation des déchets de batteries, y compris les batteries à base de lithium (art. 74, par. 1, point d) ; partie publique de l’annexe XIII, point 1 s)) | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1s); Art. 74(1)(d) |
Performance et durabilité
20 points de données
| Point de données | Exigence | Qui peut le voir | Saisie | Règlement |
|---|---|---|---|---|
| Capacité nominale(Ah or mAh (for LMT))Le nombre total d’ampères-heures qui peut être prélevé d’une batterie entièrement chargée dans des conditions de référence | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex IV Part A (1); Annex XIII (1g); Labelling IA (draft) Annex II Part A (VI) and Part C (C, 1) |
| Perte de capacité(%)La diminution, au fil du temps et de l’utilisation, de la quantité de charge qu’une batterie peut délivrer à la tension nominale, par rapport à la capacité nominale initiale déclarée par le fabricant | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle et de la batterie | Une fois par modèle | Annex IV Part A (1); Annex IV (2) |
| Tension minimale(V)La limite inférieure de tension pour laquelle le fonctionnement sûr de la batterie est prévu | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1h) |
| Tension maximale(V)La limite supérieure de tension pour laquelle le fonctionnement sûr de la batterie est prévu | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1h) |
| Tension nominale(V)La valeur approximative appropriée de la tension utilisée pour désigner ou identifier la batterie | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1h) |
| Capacité de puissance initiale(W)La quantité d’énergie qu’une batterie est capable de fournir sur une période donnée dans des conditions de référence | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1i); Art. 10, Annex IV Part B (4) → measurement at 80 % SoC and 20% SoC required; Annex IV (3) |
| Perte de puissance(%)La diminution, au fil du temps et de l’utilisation, de la puissance qu’une batterie peut délivrer à la tension nominale | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle et de la batterie | Une fois par modèle | Annex IV P(4) ("power fade" definition); Annex IV Part A (2) (power fade in %) Annex IV Part B (4) → measurement at 80 % SoC required; |
| Puissance maximale autorisée de la batterie(W)La valeur de la puissance maximale autorisée pour laquelle la batterie est prévue, qui reflète les données pertinentes pour les limites de puissance | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1i) (power limits) |
| Rendement énergétique aller-retour initial(%)Le rapport entre l’énergie nette délivrée par une batterie lors d’un essai de décharge et l’énergie totale nécessaire pour rétablir l’état de charge initial par une charge normalisée (voir règlement sur les batteries, annexe IV, point 6) | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1n); Art. 10: Annex IV (6); Annex IV Part A (4) |
| Rendement énergétique aller-retour à 50 % de la durée de vie en cycles(%)Le rapport entre l’énergie nette délivrée par une batterie lors d’un essai de décharge et l’énergie totale nécessaire pour rétablir l’état de charge initial par une charge normalisée (voir règlement sur les batteries, annexe IV, point 6) | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII 1(n); Annex IV (6) |
| Perte de rendement énergétique aller-retour(%)La diminution du rendement énergétique aller-retour, en pourcentage | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle et de la batterie | Une fois par modèle | Annex IV Part A (4) |
| Résistance interne initiale de l’élément de batterie et de l’assemblage-batteries (module recommandé)(Ohm)« Quotient de la variation de la tension d’une batterie par la variation correspondante du courant de décharge dans des conditions spécifiées » (IEV 482 03 36) | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1o); Art. 10: Annex IV Part A (3) (+definition of internal resistance) |
| Augmentation de la résistance interne de l’assemblage-batteries (élément et module recommandés)(%)L’augmentation de la résistance interne au fil du temps et de l’utilisation | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle et de la batterie | Une fois par modèle | Annex IV, Part A(3) |
| Durée de vie prévue en années civiles(years)Durée de vie prévue dans les conditions de référence pour lesquelles les batteries ont été conçues, en nombre de cycles, sauf pour les applications sans cycles, et en années civiles | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle et de la batterie | Une fois par modèle | Annex IV, Part A(5); Annex XIII (1); Annex XIII (4a) |
| Essai de référence de durée de vie en cyclesL’essai de référence pour « Durée de vie prévue : nombre de cycles de charge-décharge » | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1j) |
| Régime C de l’essai de durée de vie en cycles pertinent(A/Ah)Paramètre de mesure pour « Durée de vie prévue : nombre de cycles de charge-décharge » : régime de charge et de décharge appliqué, exprimé par rapport à la capacité nominale (régime C), de l’essai de référence de durée de vie en cycles pertinent | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1p) |
| Plage de température à l’état de repos, limite inférieure(°C)La limite inférieure de la plage de température ambiante | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1l) |
| Plage de température à l’état de repos, limite supérieure(°C)La limite supérieure de la plage de température ambiante | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1l) |
| Informations sur les accidentsInformations sur les accidents affectant la batterie, y compris lorsqu’elle est intégrée dans l’équipement qu’elle alimente.Évolue dans le temps | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Intérêt légitime – données du modèle et de la batterie | Pour chaque batterie | Annex XIII (4d) |
| Essai de référence pour la plage de température hors utilisationEssai de référence pour la plage de température que la batterie peut supporter lorsqu’elle n’est pas utilisée (annexe XIII, point 1 l)) | Obligatoire dès le 18 févr. 2027 | Public | Une fois par modèle | Annex XIII (1l) |
100jours restants18·02·2027
56 points de données obligatoires – nos formulaires demandent exactement ceux-là
Saisissez les données du modèle une fois, importez les numéros de série, et la plateforme remplit elle-même 19 points de données, vérifie l’exhaustivité et publie des passeports signés avec des codes QR.