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Battery Compliance
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Tout ce que fait la plateforme

Passeports de batterie, codes QR, étiquettes et documents que demandent les autorités – depuis un seul compte. Chaque fonctionnalité indique la formule qui la comprend.

Données du passeport

Décrivez chaque modèle une fois. La plateforme demande exactement ce qu’exige l’annexe XIII pour sa catégorie et montre ce qui manque encore.

  • Formulaires de l’annexe XIII par catégorie

    Toutes les formules

    Les champs, unités et options suivent le modèle de données du règlement pour les batteries MTL, industrielles et de véhicules électriques, chacun avec l’article qui le fonde. La publication est retenue tant qu’un champ obligatoire manque.

    Voir chaque point de données
  • Remplissage à partir de documents (IA)

    Toutes les formules

    Déposez fiches techniques, rapports d’essai, certificats et photos d’étiquettes. L’IA lit chacun, suggère des valeurs avec la page et une citation, et vous acceptez ou rejetez chaque suggestion. Chaque formule comprend des pages IA chaque mois ; il est possible d’en acheter davantage sous forme de crédit.

  • Bibliothèque d’éléments de batterie

    Toutes les formules

    Choisissez un élément et une configuration, par exemple 13S4P : les tensions, la capacité, la chimie, les matériaux et les substances dangereuses de la batterie sont calculés pour vous.

    Ouvrir la base de données publique des éléments
  • Préparation des données

    Toutes les formules

    Voyez à quel point chaque modèle est complet pour le 18 février 2027. Chaque champ manquant renvoie au formulaire et nomme l’article ou l’annexe qui l’exige.

  • Versions signées

    Toutes les formules

    Chaque version publiée porte une somme de contrôle SHA-256 et une signature Ed25519, est copiée vers une sauvegarde indépendante et reste dans l’historique des versions.

    Vérifier vous-même une signature

Pages publiques, codes QR et étiquettes

Ce que les clients, les réparateurs et les autorités ouvrent en scannant la batterie.

  • Codes QR permanents

    Toutes les formules

    Importez les numéros de série par CSV ou API, ou générez une plage, puis imprimez des planches d’étiquettes. Chaque numéro de série a une adresse permanente ; le code QR ne change jamais.

  • Pages QR pour toutes les autres batteries

    Toutes les formules

    Les batteries portables, SLI et industrielles de 2 kWh ou moins n’ont pas besoin de passeport, mais à partir du 18 février 2027 elles doivent porter un code QR renvoyant aux informations d’étiquetage, à la déclaration UE et aux informations sur les déchets. Mêmes formulaires, mêmes versions signées.

  • Assistant d’étiquetage

    À partir de Business

    Étiquettes obligatoires des batteries (art. 13, annexe VI), étiquette de capacité et – une fois son acte délégué applicable – étiquette de la classe d’empreinte carbone, étiquettes de transport, fichiers SVG, PDF et PNG prêts à imprimer et planches d’étiquettes par numéro de série.

  • Image de marque

    À partir de Business

    Votre logo et votre couleur sur les pages publiques de passeport, les pages QR et les documents PDF générés.

  • Service et assistance

    À partir de Start

    Manuel, consignes de sécurité, garantie, pièces détachées, contact du service, boutique et points de reprise sur le passeport public et les pages QR.

Assistants de conformité

Ce que demandent les autorités en plus du passeport. Les assistants vous aident à le préparer ; les décisions restent les vôtres.

  • Documents générés

    À partir de Business

    Déclaration UE de conformité et autres documents établis à partir des données du modèle, signés, versionnés et joints au passeport.

  • Dossier de surveillance du marché

    À partir de Business

    Liste de contrôle de la documentation technique (annexe VIII) et ZIP vérifiable avec chaque document et chaque version de passeport d’un modèle.

  • Assistant empreinte carbone

    À partir de Business

    Données d’entrée au titre de l’annexe II, suivi de la vérification et déclaration d’empreinte carbone sous forme de document signé.

  • Assistant devoir de diligence

    À partir de Business

    Applicabilité, registre des risques des fournisseurs, politique et rapport annuel au titre des art. 48 à 52 et de l’annexe X – requis à partir du 18 août 2027 pour les entreprises dont le chiffre d’affaires net est de 40 millions d’EUR ou plus.

  • Assistant emballages

    À partir de Business

    Données d’emballage par modèle au titre du règlement (UE) 2025/40 : composants et matériaux, contrôles, étiquettes de matériaux, rapport annuel et déclaration de conformité.

  • Calendrier de conformité

    À partir de Business

    Toutes les échéances du règlement sur les batteries et du règlement sur les emballages avec l’état de vos modèles, export ICS et rappels.

  • Enregistrement dans le registre de l’UE

    Toutes les formules

    La plateforme prépare les données d’enregistrement pour le registre des passeports numériques de produit de la Commission et consigne l’identifiant que vous recevez pour chaque batterie. Les importateurs obtiennent aussi la liste des numéros de série et des identifiants par lot.

  • Enregistrements de producteur

    Toutes les formules

    Suivez votre enregistrement en tant que producteur dans chaque pays où vous mettez des batteries sur le marché – le registre national des batteries et le registre des emballages.

Chaîne d’approvisionnement et partenaires

Vos usines, importateurs et distributeurs travaillent avec vous sans partager de comptes.

  • Portail fournisseurs

    À partir de Business

    Votre fournisseur d’éléments ou de batteries remplit les données du modèle via un lien sécurisé – sans compte – et vous les appliquez après vérification.

  • Importateurs et fabricants hors de l’UE

    Toutes les formules

    Un fabricant hors de l’UE établit chaque passeport une seule fois et affecte des lots à ses importateurs. Chaque importateur confirme ce qu’il importe, ajoute sa garantie et son service, et est désigné comme opérateur économique responsable. L’opérateur qui met la batterie sur le marché de l’UE paie : l’importateur, sauf si le fabricant paie à sa place.

    Pour les fabricants hors de l’UE
  • Plusieurs opérateurs

    Enterprise uniquement

    Un compte pour plusieurs entreprises ou pour un mandataire et ses fabricants.

  • Vérification en masse

    À partir de Business

    Vérifiez jusqu’à 10 000 numéros de série à la fois, avec historique et limites plus élevées pour les importateurs et les distributeurs.

    Essayer la vérification en masse gratuite

La seconde vie de la batterie

Le passeport suit la batterie après la vente.

  • Relevés

    Toutes les formules

    L’état de santé, les cycles, la température et d’autres mesures arrivent via l’API depuis vos systèmes ou des réparateurs autorisés. Appliquez les dernières valeurs à une nouvelle version signée quand vous le décidez.

  • Réparation, réaffectation et recyclage

    Toutes les formules

    Consignez les réparations, les changements de statut et le recyclage. Une batterie réaffectée ou remanufacturée reçoit un nouveau passeport lié à l’original (art. 77, par. 7) ; après le recyclage, le passeport est archivé (art. 77, par. 8).

  • Statistiques de scans

    Toutes les formules

    Combien de fois le passeport public et les pages QR de vos batteries sont ouverts – par jour, pays, appareil et modèle.

Confiance, sécurité et accès

L’article 78 fixe la manière de tenir un passeport de batterie. Voici comment la plateforme y répond.

  • Accès par niveau

    Toutes les formules

    La partie publique s’ouvre sans connexion ; les autorités, les réparateurs et les recycleurs obtiennent des niveaux restreints après vérification, et chaque accès est journalisé.

  • Droits par rôle, connexion à deux facteurs

    Toutes les formules

    Seul le propriétaire de votre entreprise publie ; les éditeurs préparent. L’authentification à deux facteurs est activée par défaut pour chaque utilisateur.

  • Authentification unique

    Enterprise uniquement

    Connexion OpenID Connect avec Microsoft Entra ID, Google Workspace ou un autre fournisseur d’identité.

  • Hébergé dans l’UE, isolé par entreprise

    Toutes les formules

    Les données de chaque entreprise sont isolées dans la base de données elle-même, et aucune donnée à caractère personnel n’est conservée dans un passeport.

  • Journal d’audit

    Toutes les formules

    Chaque modification des données de votre entreprise : qui, quoi et quand.

  • Partez à tout moment

    Toutes les formules

    Export complet avec chaque version signée ; les adresses des passeports redirigent vers votre nouveau prestataire lorsque vous changez. Pas de frais de changement de fournisseur (règlement sur les données).

Développeurs

Connectez votre ERP, votre PIM ou vos systèmes de production. L’accès à l’API est inclus dans chaque formule, y compris Free.

  • API DPP (EN 18222)

    Toutes les formules

    Créez, publiez, lisez et mettez à jour des passeports de batterie via une API conforme à l’EN 18222, avec un schéma de passeport ouvert.

    Présentation pour les développeurs
  • Webhooks

    Toutes les formules

    Vos systèmes reçoivent les événements sous forme de requêtes JSON signées au lieu d’interroger l’API en continu.

  • Import CSV

    Toutes les formules

    Importez jusqu’à 20 000 numéros de série depuis un fichier CSV en une seule fois.

  • Accès partenaire (OAuth 2.0)

    Toutes les formules

    Donnez aux réparateurs, aux distributeurs ou à vos propres systèmes un client pour l’API, chacun avec son propre niveau de lecture et les champs qu’il peut modifier.

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